Téléphone rose Belgique/Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le site telrose-belges.be est édité par Bastien Foucat, entrepreneur individuel, immatriculé sous le numéro SIREN 497 931 535, dont le siège est situé 14 rue Hébert, 92140 Clamart, France. Contact : sexotel@hotmail.com.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Service proposé et numéro payant

Le site présente un service de conversation téléphonique pour adultes, accessible depuis la Belgique par le numéro à tarif majoré 0903 40 840, facturé 1,50 € TTC par minute depuis un poste fixe ou mobile belge. Conformément à la réglementation belge applicable aux numéros de la série 090 (arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à la gestion de l'espace de numérotation national et arrêté royal du 9 février 2011 établissant le Code d'éthique pour les télécommunications), chaque appel est précédé d'un message tarifaire gratuit et sa durée est limitée à 10 minutes. Le tarif indiqué est le tarif utilisateur final le plus élevé applicable pour un appel national.

Le service est strictement réservé aux personnes majeures. Il ne propose aucune rencontre. Aucun paiement autre que la facturation de l'appel par l'opérateur n'est demandé ni accepté.

Réclamations relatives au numéro payant

Toute réclamation concernant le service peut être adressée à l'éditeur à l'adresse sexotel@hotmail.com. En Belgique, les plaintes relatives à l'utilisation des numéros payants peuvent également être introduites auprès de la Commission d'éthique pour les télécommunications ou du Service de médiation pour les télécommunications.

Données personnelles

Le site ne collecte aucune donnée personnelle : pas de formulaire, pas de compte, pas de cookie publicitaire. Une mesure d'audience interne, sans cookie et sans transmission à des tiers, enregistre des statistiques anonymes de consultation (page vue, appareil, source). La préférence de confirmation d'âge est stockée localement dans votre navigateur et n'est transmise nulle part. Pour toute question relative à vos données, contactez l'éditeur à l'adresse ci-dessus.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, images et éléments graphiques du site est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou diffusion, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite. Les photographies sont utilisées sous licence ; les personnes qui y figurent sont des modèles et ne sont pas les hôtesses du service. Les prénoms, âges et villes indiqués sur les fiches sont des éléments de présentation.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de maintenir des informations exactes et à jour, notamment quant au tarif du numéro. Il ne saurait être tenu responsable des blocages d'appels vers les numéros 090 mis en place par certains opérateurs à la demande de leurs clients, ni des interruptions du service imputables aux réseaux de télécommunications.

Voir aussi les conditions générales d'utilisation.